Dogmes, taxes et redevances

Esprit, es-tu là ?

C'est tellement gros que nous ne nous y étions pas arrêtés lors d'une première lecture. C'est au détour d'une reprise que « l'esprit du Grenelle » nous est tombé dessus. Ce fut plus surprenant que douloureux. Jugez-en.

Lors du comité syndical du 30 septembre dernier, voici donc deux mois, les honorables membres de cette assemblée ont adopté une délibération pour confirmer leur choix du financement du service des OM par la redevance (REOM). Le sujet est d'importance. Neuf mois après l'abandon de la taxe (TEOM), on était en droit d'attendre un premier bilan de ce changement majeur. Les indices de réussite ne doivent pas manquer et ils ne peuvent qu'être propres à convaincre les plus récalcitrants. Citons quelques éléments par lesquels le Comité syndical aurait pu étayer sa confirmation de la REOM :

• Le passage de la TEOM à la REOM a généré des lourds transferts de charge : des réductions de coûts pour certains, des augmentations pour d'autres. Le Syndicat dispose, aujourd'hui, de tous les éléments pour apprécier finement ce qu'il en a été et faire la part des choses.
  Pourquoi nous en priver ?
• Il a été affirmé que la REOM conduit à une facturation plus en rapport avec l'utilisation réelle du service. Comparaison a même été faite avec l'eau et l'électricité. Les systèmes sophistiqués de comptage mis en place permettent de vérifier de façon statistique ce qu'il en est du passage de la théorie à la pratique.
  Pourquoi n'en rien dire ?
• Le passage à la REOM, explique-t-on, a permis de faire l'économie au profit des usagers des 8 % que les services de l’État ajoutaient au montant de la TEOM pour frais de gestion et couverture des impayés.
  Pourquoi ne pas mettre en regard de ces 8 % les frais de facturation de la REOM, le coût des lignes de crédit ouvertes par les banques pour assurer la trésorerie du Syndicat et les coûts des investissements directement liés à la mise en place de la REOM ?

On le voit : les arguments pour nous convaincre ne manquent pas. Curieusement, le Syndicat ne semble même pas avoir songé à s'en saisir. Quel dommage !

Mais alors sur quoi le Comité syndical s'est-il fondé pour confirmer le financement par la redevance ? Sur des généralités, la plupart aussi ronflantes que creuses, si ce n'est franchement mensongères. Dont celle-ci, une véritable perle : « La TEOM n'est pas dans l'esprit du Grenelle ».
Alors là, chapeau bas ! Il fallait oser !
Vous pouvez lire et relire les conclusions du « Grenelle » ayant trait aux ordures ménagères. La TEOM en est si peu exclue que l'on y a même inventé la TEOM Incitative. Si « esprit du Grenelle » il y a, il est dans l'objectif de réduire les quantités d'ordures ménagères par une réduction à la source (industries et grande distribution) et une plus grande maîtrise des rejets par les consommateurs (tri, compost…). Ces objectifs, nul ne les conteste.

Autre chose sont les moyens les plus pertinents pour y parvenir. Et que cela plaise ou non aux doctrinaires qui, armés de leur prêt-à-penser, s'agitent dans les instances du Syndicat, débat il y a. Il suffit, pour s'en convaincre, de consulter les rapports et avis consacrés au sujet par le Sénat, l'Association des Maires de France ou encore l'association Amorce qui regroupe des centaines de collectivités locales et d'industriels. Il y a également lieu de considérer les dizaines de mouvements analogues au nôtre qui se développent à travers le pays. Ce débat, quelques petits marquis locaux s'imaginant investis de l'infaillibilité pontificale en ont peur car il étrille les choix ineptes qu'ils ont imposés à 41 000 habitants.

D'où ce nouveau dogme sur « l'esprit du Grenelle », un sommet du ridicule.
Il est sans doute préférable que l'auteur(e) de cette géniale pensée demeure anonyme, mais qu'un tel argument figure dans le compte-rendu officiel du Comité syndical sans susciter de remarques au sein de cette instance laisse perplexe.  

Marc Blachère
Collectif Val-de-Loir, le 2 décembre 2014